CHRONIQUE D’UNE JUSTICE ORDINAIRE

28/03/2008 | Press

Le Courrier, Genève, 27 mars 2008

CHRONIQUE D’UNE JUSTICE ORDINAIRE

SAHARA OCCIDENTAL – Le 8 avril, l’évalutation du Maroc par le Conseil des droits de l’homme devrait remettre en lumière un drame oublié : l’occupation du Sahara occidental depuis plus de 30 ans. Nous publions ici le récit d’un juriste de la Ligue suisse des droits de l’homme qui s’est rendu à Laayoune pour observer le procès de trois jeunes contestataires. (Réd.)

PATRICK H E R Z I G *

*Juriste, observateur judiciaire pour la Ligue suisse des droits de l’homme.

Laayoune, mercredi 6 février 2008, 6h du matin.

Dans les cellules de la tristement célèbre «Prison Noire», Nafai Sah (20 ans), Mohamed Eboussati (20 ans) et Mohamed Boutabaa (19 ans) sont sûrement déjà réveillés. Ont-ils même dormi? Après sept mois de détention préventive et deux renvois de leurs procès, ils devraient comparaître aujourd’hui devant la Chambre criminelle de Laayoune. A quoi pensent-ils? A la mort qui les attend si les juges suivent le dossier de l’accusation? Impossible de le savoir, le Ministère de la justice et la Direction pénitentiaire à Rabat, tout comme le directeur de la «Prison Noire», refusent aux observateurs l’autorisation de rendre visite aux détenus.

Renvoyer dans les cordes un procureur, son armada policière et leurs dossiers vides

Les trois jeunes gens nient avoir lancé des cocktails Molotov contre des véhicules et causé des brûlures aux occupants. Des accusations qui, selon l’article 580 du Code pénal marocain, les placent sous la menace de la peine capitale. Pour les étayer, le Ministère public invoque les procès-verbaux de la police judiciaire et du juge d’instruction. Selon le procureur, ces dossiers fournissent tous les éléments nécessaires pour juger. Pour les avocats, il n’y a qu’en cas de flagrant délit que le dossier à lui seul peut être considéré comme suffisant pour fonder un jugement. Ici, aucun flagrant délit; les trois jeunes gens ont été arrêtés un mois après les faits, sur la seule base de témoignages recueillis par la police. Il est donc nécessaire et obligatoire pour les juges d’entendre les témoins, à charge comme à décharge, de questionner les accusés et de juger à l’issue d’un débat contradictoire.

C’est pour cette raison qu’en décembre et janvier derniers, les procès avaient été reportés; les témoins n’étaient pas venus! Certains étaient introuvables les autres étaient en vacances (!).

C’est dire qu’en ce mercredi 6 février, la salle se retient de respirer. Tout le monde a le regard tourné vers la grande porte. Soulagement. Un à un, les quatre témoins de l’affaire Sah-Eboussati font leur apparition. Deux des sept policiers qui se trouvaient à bord du véhicule agressé et deux enfants de 10 et 12 ans, accompagnés d’un parent adulte. Après tant d’incertitude, le procès va pouvoir commencer. Mohamed Boutabaa n’aura pas cette chance. Les témoins de son affaire n’étant pas là, il sera reconduit en prison pour y attendre encore. (1)

Depuis sept mois, Sah et Eboussati clament leur innocence. Ils ne se connaissaient même pas avant de se retrouver en prison. Ils n’étaient pas à Laayoune le jour des faits! Lorsque le président leur demande pourquoi ils sont là aujourd’hui, les deux soutiennent avec force que la police leur a «collé cette affaire sur le dos» uniquement pour avoir participé aux manifestations en faveur de l’autodétermination du peuple sahraoui. «C’est un procès politique!» disent-ils haut et fort.

La tension est si oppressante que soudain Nafai Sah tombe évanoui. Un mouvement parcourt la salle. La mère du jeune homme se précipite, aussitôt stoppée par le président qui fait signe aux policiers de calmer l’assistance. Puis, il fait apporter de l’eau et une chaise au prévenu qui reprend lentement ses esprits.

L’audience, suspendue dix minutes, reprend avec le témoignage du chauffeur du véhicule, légèrement brûlé à la main dans l’attaque. Mais lorsque le président lui demande s’il reconnaît ses agresseurs, il avoue qu’en vérité, il ne sait pas qui a attaqué la voiture. Il ne reconnaît pas les accusés. Il y avait foule dans la rue, explique-t-il, une grande confusion a suivi la déflagration, les gens couraient dans tous les sens.

Le second policier n’a rien vu non plus. Les avocats boivent ses paroles lorsqu’il admet lui aussi être dans l’incapacité la plus totale de reconnaître les accusés, contrairement à ce qui figure dans sa déposition.

Mais c’est avec l’arrivée des enfants que la fragilité du dossier apparaît en pleine lumière. En janvier déjà, leur présence avait suscité les objections virulentes des avocats qui considéraient inacceptable de faire témoigner des mineurs si jeunes. C’est pour cette raison que le président les entend sans prestation de serment et en y mettant toute la retenue que requiert l’audition d’enfants. Mais le président a beau être gentil, il n’en reste pas moins impressionnant, surplombant du haut de son estrade ces deux petits bouts d’hommes dont les voix éraillées et timides trahissent l’angoisse.

A ce moment, on se dit que le procureur doit regretter une application si rigoureuse du droit. Si le président n’avait pas suivi les demandes de comparutions des témoins, s’il s’en était tenu aux procès-verbaux… Peut-être pense-t-il aussi que sans les observateurs, sans la journaliste…

Le procès commence à lui échapper encore un peu plus lorsque Mahdi, 10 ans, campé sur ses deux petites jambes toutes maigres, lève les yeux et répond aux questions du président. «Non, je ne connais pas ces deux hommes», «Non, je n’étais pas à la salle de jeu, je dormais dans un refuge pour enfants pauvres.» «Pourquoi as-tu dit tout cela dans ta déclaration?» «Ce n’est pas moi, je n’ai pas dit cela à la police!»

Le président, visiblement embarrassé, appelle alors Najim, 12 ans. C’est un nouveau coup dur pour l’accusation. «J’étais à un mariage ce jourlà», «Alors pourquoi avoir déclaré à la police que tu avais vu les accusés?» La réponse sonne comme une claque: «Parce que la police m’a torturé!». Une exclamation effarée monte du banc des avocats. C’est la première fois que l’on entend un enfant dire cela en plein tribunal! Le président se tourne vers le père resté en retrait. Ce Marocain d’une quarantaine d’années, pauvrement vêtu d’un burnous de laine brune rayé de blanc, se tient fièrement derrière son fils. «Où étiez-vous pendant que la police interrogeait votre fils, demande le président?» «J’étais dehors, devant le commissariat.» «Pourquoi?» L’homme se redresse, il sait qu’il va dire quelque chose d’important, il sait qu’il va prendre des risques. Peut-être se dit-il que c’est le moment où jamais. Il ne lui a pas échappé que la salle était bien fréquentée. Hormis trois observateurs internationaux, la présence de Marie-Pierre Olphand, grand reporter à RFI, ne passe pas inaperçue. L’homme regarde le président dans les yeux. «J’ai voulu accompagner mon fils au commissariat, mais les policiers m’ont dit de rester dehors. Ils ont gardé mon fils une journée entière et je n’ai pas pu savoir ce qui se passait. J’étais très inquiet pour lui.» Le président ne sait plus comment réagir. Les avocats, cette fois, sautent de leurs sièges. L’un d’entre eux prend la parole pour annoncer qu’il portera plainte contre la police au nom des enfants et les défendra gratuitement!

Le malaise causé par ces révélations n’est pas encore dissipé lorsque le procureur du Roi se lance dans son réquisitoire. Les yeux rivés sur les juges, insensible aux faits démontrés à l’audience, inaccessible à l’évidence de la faiblesse de son dossier, parlant si doucement qu’il faut prêter l’oreille, il réclame des juges, sans aucune émotion, la peine prévue par l’article 580. Il ne dit pas haut et fort: la peine de mort. Il dit seulement, à mivoix, «la peine prévue par la loi».

Les sept avocats qui se succèdent pour plaider sont tous d’accord pour dire l’extrême légèreté du dossier, le vide des témoignages manifestement orchestrés par la police, l’abus de droit, l’arbitraire et les violations graves dont les accusés comme les témoins ont été les victimes. Ils ne peuvent que conclure à l’acquittement pur et simple, voire à l’acquittement au bénéfice du doute.

Nafai Sah et Mohamed Eboussati n’ont rien à ajouter. Eprouvés par l’intensité des trois heures qu’ils viennent de vivre, ils quittent la salle en oubliant de scander les slogans qu’ils chantaient en arrivant. Ils vont maintenant attendre le verdict des juges, seuls face au vide, comme des somnambules réveillés en sursaut au bord d’un toit.

Vers trois heures de l’après midi, le verdict tombe: un an de prison ferme. Les juges ont requalifié l’infraction en «violences ou voies de faits contre des fonctionnaires publics» que l’article 267 du Code pénal punit d’emprisonnement de trois mois à deux ans. Ainsi, il aura fallu deux reports de procès, sept avocats, la venue, au total, d’une douzaine d’observateurs internationaux, une journaliste et sept mois de détention pour renvoyer dans les cordes un procureur, son armada policière et leurs dossiers vides. Pour les avocats, c’est un succès, même s’ils feront appel, considérant que leurs clients devaient être acquittés.

Lorsque le soir tombe sur Laayoune et que s’illuminent les innombrables boutiques du marché, on songe à Nafai Sah, Mohamed Eboussati et Mohamed Boutabaa. Vont-ils parvenir à dormir cette nuit? Rien n’est moins sûr.

(1) Le 27 février, Mohamed Boutabaa a finalement été jugé et condamné à un an de prison ferme… à la place de la peine de mort!